C e site est édité par : Jessy Fantaisies Chez Jessica GRAFF 17 rue du Néoulous 66380 PIA Numéro de SIRET 752 187 005 00018 Téléphone : 06.52.98.04.48 E-mail : jessicaluque66@gmail.com 1/ OBJET Le présent contrat concernant la vente de Bijoux sur internet est conclu entre le Monde de Biscuit et un acheteur final particulier ou professionnel dans le cadre d'un système de vente à distance. Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre lemondedebiscuit.free.fr, que l'acheteur soit professionnel ou particulier. L'acquisition d'un bien à travers le présent site implique une acceptation sans réserve de l'acheteur des présentes conditions de vente. La consultation des conditions générales de vente est obligatoire avant de valider toute commande. 2/ OFFRE ET DUREE DE VENTE L'acceptation et la confirmation de la commande sont réalisées par la saisie d'un panier. La validation du panier implique l'engagement ferme de l'acheteur. Les commandes sont confirmées par courrier électronique. Toute commande en attente de virement bancaire ou de paiement par chèque, reste disponible pendant 7 jours à partir de la date de la commande, au delà de ce délais, si le paiement n'a pas été reçu, la commande sera annulée. 3/ PRODUITS Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site de http://lemondedebiscuit.free.fr Les photographies présentent sur le site sont les plus fidèles possibles. 4/ PRIX ET FRAIS DE PORT Les prix sont libellés en euro. Le règlement est exigible en totalité et en un seul versement à la commande. Les frais d'expéditions restent à la charge de l'acheteur.(Sauf opération promotionnelle ponctuelle signalée sur le site). L'envoi se fait soit : - par lettre-MAX, qui est un service de La Poste - en Colissimo selon l'encombrement et le poids de votre commande. Le montant est soit de : - 2,20 euros pour la France, la Corse et Monaco en envoi simple, jusqu'à 100 gr. - 5,50 euros pour la France, la Corse et Monaco en envoi simple, jusqu'à 1 kg. - Les figurines, boîtes à bijoux, boîtes à dents, bracelet épais sont automatiquement envoyée en colissimo au tarif de 10 € JE NE SUIS EN AUCUN RESPONSABLE DE LA PERTE OU DE LA CASSE D'UN COLIS ENVOYE EN MINI MAX ! 5/ MODES DE REGLEMENT Les seuls modes de règlement acceptés sont : - par chèque à envoyer à : Jessica GRAFF, 17 rue du néoulous 66380 PIA, libéllé à l'ordre de Jessica GRAFF. - par virement bancaire, les coordonnées bancaires vous seront fournis après validation de la commande - ou soit par espèces, un acompte de 20 % du montant de la commande sera demandé afin de valider et fabriquer celle-ci. Si dans une délai de 72 heures (4 jours), le montant de l'acompte n'est pas parvenu au Monde de Biscuit, celle-ci sera automatiquement annulée. Toute commande passée sur le site ne sera fabriquée et expédiée qu'àprès réception du règlement. 6/ RETRACTATION Pas de retour, ni de remboursement après fabrication de la commande, si celle ci est une commande personnalisée. 7/ DONNEES A CARACTERE PERSONNEL Jessia GRAFF traite toutes les informations concernant l'acheteur avec la plus stricte confidentialité. Lors de l'achat, le site Le Monde de Biscuit ne demande que les informations indispensables au traitement de la commande (nom, prénom, adresse, e-mail), et s'interdit tout emploi des données communiquées pour un autre usage que ceux du traitement de qualité et pour le suivi attentif de la commande. En aucun cas, Jessica GRAFF ne communiquera vos informations personnelles à des tiers. Les acheteurs disposent dun droit daccès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978. Une déclaration simplifiée à la CNIL a été effectuée.
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